Plan Local d’Urbanisme – PLU
Les documents d’urbanisme en Indre et Loire, publié sur le site de l’Etat, sont consultables sous le lien suivant:
http://cartelie.application.developpement-durable.gouv.fr/cartelie/voir.do
et en mairie
Le PLU et ses annexes approuvés par délibération du 4 mars 2014 sont consultables en Mairie aux heures d’ouverture du secrétariat.
PLAN LOCAL D’URBANISME
DOSSIER D’APPROBATION
ELABORATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME
00 PLU Gizeux Couvdossier Sommaire APPRO 04mars2014 Auth
RAPPORT DE PRESENTATION
Tome 1 Diagnostic et Etat Initial de l’Environnement – Document 1.a
Tome 2 Explications des choix retenus pour l’établissement du PADD
Motifs de la délimitation des zones
Compatibilité du projet avec les document et législations de portée supérieure
Évaluation environnementale et résumé non technique – 1.b
PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE (2)
02 Gizeux PLU PADD APPRO 04mars2014 Auth 1
ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT (3)
03 OAP GIZEUX APPRO 4mars2014 Auth
RÈGLEMENT
Pièce écrite – 4.a
Règlement Documents graphiques – Le Bourg – 4.b
04.b Bourg GIZEUX PLU APPRO 4mars2014
Règlement Documents graphiques – Les hameaux – 4.c
04.c Hameaux GIZEUX PLU APPRO 4mars2014 (1)
Règlement Documents graphiques – Le Territoire communal – Nord – 4.d
04.d TC Nord GIZEUX PLU APPRO 4mars2014
Règlement Documents graphiques – Le Territoire communal – Sud – 4.e
04.e TC Sud GIZEUX PLU APPRO 4mars2014 (1)
ANNEXES
Annexes sanitaires 5.1
5.1 Gizeux PLU Annexes Sanitaires APPRO 4mars2014 Auth
Réseau d’Alimentation en Eau Potable partie Nord – 5.2.a
05.2a Plan AEP Nord GIZEUX PLU APPRO 4mars2014
Réseau d’Alimentation en Eau Potable partie Sud – 5.2.b
05.2b Plan AEP Sud GIZEUX PLU APPRO 4mars2014
Réseaux d’eaux usées – Plan d’ensemble – 5.3.a
Réseaux d’eaux usées – Plan rue des Ecoles – 5.3.b
Réseaux d’eaux usées – Plan rue de la Croix Rouge, allée des Prateaux
Place du Boeuf Couronné – 5.3.c
Réseaux d’eaux usées – Rue du Lavoir, rue de l’Ancien Moulin – 5.3.d
Réseaux d’eaux usées – Rue de la Croix Rouge, route du Mur – 5.3.e
Liste des Servitudes d’Utilité Publique – 5.4.a
5.4a Gizeux Liste Des SUP Texte Auth
Plan des Servitudes d’Utilité Publique – 5.4.b
05.4b Plandes SUP Gizeux PLU APPRO 04mars2014
DOCUMENTS ANNEXES
Zonage d’assainissement des eaux usées – 6.1 (pas de document en ligne, disponible seulement en Mairie)
Avis des Personnes Publiques Associées – 6.2
Avis de la CDCEA – 6.3
063 Gizeux PLU Avis CDCEA PG APPRO 04mars2014
Rapport, conclusions et avis du commissaire enquêteur – 6.4
Droit de Préemption Urbain – 6.5
Pour des renseignements concernant leurs projets de construction ou d’aménagement de bâtiments, les particuliers peuvent consulter le site www.paysloirenature.fr ou contacter les instructeurs qui gèrent les dossiers d’urbanisme sur le territoire de Gizeux (02.47.55.92.04 ou urbanisme@paysloirenature.fr)